Dans un contexte de canicule inédite en France, une victoire significative a eu lieu pour le climat. Le 25 juin, le tribunal de Paris a statué dans une affaire opposant TotalEnergies à un collectif d'associations, ainsi qu'à la ville de Paris. Le jugement impose à Total de revoir son plan de vigilance pour y inclure les émissions de gaz à effet de serre de ses clients, connues sous le nom d'« émissions de scope 3 », dans un délai de six mois. Cette décision s'applique immédiatement, sans possibilité d'appel pour le géant pétrolier. Ce jugement représente un revers majeur pour l'entreprise, qui avait soutenu que le devoir de vigilance issu d'une loi de 2017 ne concerne pas le changement climatique, comme le rapporte Deutsche Welle.
"Le tribunal a jugé que l'entreprise ne pouvait pas se cacher derrière ses clients et devait assumer la responsabilité de l'intégralité de ses émissions," indique Inside Climate News. "C'est une détermination cruciale, car elle pave le chemin pour la responsabilité des multinationales en matière climatique," se réjouit l'association Sherpa, qui souligne l'importance de cette décision.
La portée de ce verdict est accentuée par le fait qu'il a été rendu alors que l'Europe subit une canicule record, que les scientifiques attribuent directement au changement climatique résultant des énergies fossiles, comme le précise Notre Affaire à Tous. Cette organisation rappelle que TotalEnergies est à l'origine de près de 1 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre, ce qui équivaut aux émissions territoriales annuelles d'un pays tel que la France.
Total a réagi en déclarant qu'elle "prend acte" de la décision et s'engage à mettre à jour son plan de vigilance. L'entreprise souligne également qu'elle a diminué ses émissions de gaz à effet de serre de 28 % depuis 2015, précisant que la réduction des émissions de ses clients dépend également de leurs choix en matière d'investissement et de consommation, ce qui interroge sur son partage de responsabilité. Bien que la responsabilité collective soit indéniable dans la dégradation du climat, il est clair que certaines entreprises pèsent plus lourd que d'autres.
Cette décision ne concerne pas seulement Total, mais symbolise également une avancée importante pour la justice climatique. Un rapport annuel émis par la London School of Economics, publié le même jour, révèle qu'au-delà de 75 % des 3 600 actions en justice en matière climatique ont été intentées depuis l'accord de Paris en 2015, note Business Green. L'année dernière, 249 nouvelles actions ont vu le jour dans divers pays tels que le Guatemala et la Malaisie, témoignant de l'internationalisation des contentieux climatiques.
Les actions les plus fréquentes portent sur le “climate-washing”, où des entreprises ou des gouvernements sont accusés de pratiques déceptives concernant leur transition vers une économie décarbonée. D'après des études, plus de 65 % de ces cas ont été tranchés en faveur des plaignants, selon Courrier International.
Cependant, cette dynamique judiciaire rencontre des oppositions, les pollueurs cherchant à contre-attaquer en poursuivant les défenseurs de l'environnement. La juge brésilienne Rafaela Santos Martins da Rosa résume bien la situation : “Jamais les tribunaux n'ont été aussi conscientisés sur les obligations climatiques, et les affaires n'ont jamais été aussi proches de contraindre les entreprises à rendre des comptes sur leur rôle dans les dérèglements climatiques.”
C'est sur cette note fort encourageante que nous concluons cette saison climatiques, avec rendez-vous le 27 août. D'ici là, prenez soin de vous et de notre planète !







