Ce jeudi, Sud Ouest révélait que les conclusions de la rapporteure publique, dans le cadre du recours concernant le maire réélu de Gelos, Pascal Mora, face à sa concurrente Amélie de Boyer Montegut, penchent en faveur d'une annulation des résultats des élections municipales. Rappelons que les résultats étaient de 57 % pour Mora contre 43 % pour de Boyer Montegut. La requête s'appuie sur l'éviction d'assesseurs de la liste de cette dernière lors de deux des quatre bureaux de vote le 15 mars dernier.
Les réclamations des requérants reposent sur le fait que ces assesseurs n'ont pas pu effectuer leur mission correctement, ce qui pourrait influencer le déroulement de l'élection. Selon la rapporteure, deux courants de jurisprudence existent sur cette question : l'un condamne les irrégularités en raison de l'impact direct sur les opérations de vote, tandis que l'autre n'admet une annulation que si des preuves de manipulation ou de fraude sont établies. À cette aune, la rapporteure s'oriente vers la première voie.
De leur côté, les avocats de la défense, notamment Me Frédéric Bernal, soutiennent que la situation est exceptionnelle et qu'en se basant sur la jurisprudence, l'absence prolongée d'assesseurs devrait être examinée au cas par cas. D'après leur analyse, les assesseurs n'ont pas été exclus du vote, mais simplement priés de libérer leur place.
Un témoignage clé est celui de Ghislain Périssé, un délégué de la liste de de Boyer Montegut, qui rapporte que la présidente du bureau a bel et bien demandé à un assesseur de quitter les lieux, ce qui laisse présager une irrégularité. Périssé, novice en politique, a méticuleusement documenté les événements de la journée de vote, contactant même les autorités préfectorales qui lui auraient affirmé que les assesseurs avaient le droit de rester dans les bureaux.
La décision finale sur cette affaire sera rendue dans trois semaines, et elle pourrait ouvrir la voie à une nouvelle élection à Gelos, une hypothèse qui enflamme déjà les passions locales. Les conséquences juridiques et politiques d'un éventuel annulation des résultats des élections municipales de mars 2020 à Gelos sont autant de sujets de spéculations.
