J'ai fait une donation à mes deux enfants, comprenant une maison et un chalet, tout en conservant l'usufruit. Suite à mon décès, ils seront en indivision sur ces biens. Il est légitime de se demander s'il est possible de réajuster la répartition de la donation, de manière à ce que la maison revienne à l'un et le chalet à l'autre.
Les règles des donations
En règle générale, les donations sont irrévocables, comme le stipule l'article 953 du code civil. Néanmoins, il est possible de demander leur annulation en cas de non-respect des conditions de la donation, ingratitude ou arrivée d'un nouvel enfant.
Modifier la répartition : un processus accessible
Dans votre situation, vous souhaitez uniquement modifier la répartition initiale de la donation. Cette démarche est envisageable, à condition que tous les parties soient d'accord. Il vous suffira de consulter votre notaire afin qu'il rédige un acte rectificatif.
Il convient de noter que les biens concernés n'ont probablement pas une valeur identique. Ainsi, un équilibre devra être rétabli pour le bénéficiaire qui reçoit le bien de moindre valeur. Ce processus engendre des coûts, qui varieront en fonction de divers facteurs et doivent être évalués avec votre notaire.
Alternatives à envisager
Si vous préférez maintenir la situation actuelle, vos enfants pourraient, après votre décès, échanger des parts des biens afin d'en obtenir chacun un. Cette option pourrait être moins coûteuse que l'achat de la part de l'autre. Votre notaire, qui connaît en détail les spécificités de votre situation, saura vous orienter vers la solution la plus économique.
